Mentions légales
Éditeur du site
[À COMPLÉTER — dénomination sociale], [À COMPLÉTER — forme juridique] au capital de [À COMPLÉTER] €.
Siège social : [À COMPLÉTER — adresse]
SIREN : [À COMPLÉTER] — RCS de [À COMPLÉTER]
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER — prénom nom]
Contact : [À COMPLÉTER — email] — [À COMPLÉTER — téléphone]
Statut réglementaire
[À COMPLÉTER — prénom nom] exerce en qualité de [À COMPLÉTER — Conseiller en Investissements Financiers, Courtier en assurance, IOBSP…].
Enregistré au registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (ORIAS) sous le numéro [À COMPLÉTER] — www.orias.fr.
Membre de l'association professionnelle [À COMPLÉTER — CNCGP, ANACOFI-CIF, La Compagnie des CGP…], agréée par l'Autorité des Marchés Financiers.
Autorités de contrôle : Autorité des Marchés Financiers (AMF), 17 place de la Bourse, 75082 Paris Cedex 02 — Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR), 4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09.
Assurance de responsabilité civile professionnelle : [À COMPLÉTER — assureur et n° de police], couverture conforme aux exigences légales.
Médiation de la consommation
En cas de litige non résolu, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur compétent : [À COMPLÉTER — médiateur de l'AMF ou de l'association professionnelle, avec adresse].
Hébergement
[À COMPLÉTER — hébergeur, raison sociale, adresse].
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, logo, identité visuelle) est protégé. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
← Retour à l'accueil